3. Validation
1.4 Gouvernance du groupe Multi-Partite :
- Compte rendu de la réunion de la sous -commission chargée de la préparation des réponses du CNITIE au Secrétariat International
- Compte rendu du 21.02.2020
- Procès verbal du 20-01-2020 de la réunion du Comité national de l’ITIE
- Compte rendu du 06-02-2020- réunion de la commission ad hoc
- Compte rendu du 17-02-2020- réunion de la commission ad hoc
- Compte rendu du 19-02-2020- de la réunion de la commission ad hoc
- Procès verbal du 08-10-2019- réunion de Validation du périmètre et formulaire de déclaration Rapports ITIE 2017 et 2018
- Circulaire du DGH 19.02.2020
- Circulaire du DGM Propriété réel 19.02.2020
- Circulaire du DGM divulgation systématique
1.5 Plan de travail :
2.2 Octroi des License :
Secteur de hydrocarbues
- Cadastre des permis pétroliers valides au 31/12/2016
- Note sur la procédure d'octroi du Contrat d'Exploration-Production relatif ai bloc C7
- Note sur la procédure d'octroi des Contrats d'Exploration-Production relatifs aux blocs C14, C17 et C22
- Note sur la cession des intérêts du Contrat d'Exploration-Production sur le le bloc C18
- Note sur le suivi de l'impact sur l'environnement des activités pétrolieres, Exigence (6.1, 6.4)
- Note sur le processus d'appel d'offre de vente de la production de Chinguetti
- Note sur le processus d'appel d'offre de vente de la production de Chinguett (2018)
- Note sur la procédure d'octroi d'un Contrat d'Exploration-Production
- Note sur la politique du Gouvernement en matière de divulgation des contarts pétroliers
- Matrice criteres techniques et financiers secteur pétroliers
- Note sur la procédure d’octroi des Contrats d’Exploration-Production C10 et C19 à la société Shell Mauritania
- Note sur la procédure d’octroi des Contrats d’Exploration-Production selon le mode de négociation directe
- Note sur les octrois et transferts effectués durant l'année 2O17
Secteur des mines
- Manuel des Procédures du Cadastre Minier
- Procédure d’octroi d’un permis de recherche minier au premier demandeur
- Matrice criteres techniques et financiers Minier
- Note relative à loctroi des permis par la procédure-l'appel d'offres
- Note sur la politique du gouvernement en matière de divulgation des contrats miniers
2.3 Registre des Licences :
Secteur de hydrocarbues
- Compte rendu du 06-02-2020- réunion de la commission ad hoc
- Tableau registre pétroliers 2018
- Tableau de registre pétroliers 2017
Coordonnées géographiques des blocs pétroliers:
Secteur des mines
- Cadastre Minier
- Mauritanie - Portail Géo-Scientifique
- Mauritanie - Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Mines
- Permis d'exploitation en vigueur 2020
- Permis de recherche en vigueur 2020
- Permis petites exploitation en vigueur 2020
- Permis d'exploitation octroyés 2019
- Permis de recherche octroyés 2019
- Permis d'exploitation en vigueur 2018
- Permis de recherche octroyes en 2018
- Mutation de permis de recherche en 2018
- Permis d'exploitation en vigueur en 2017
- Permis de recherche en vigueur 2017
- Permis de recherche octroyes en 2017
- Mutation de permis de recherche en 2017
2.5 Propriete Effective :
- Lettre DGH no 528 du 13 aout 2020 Déclarations des Bénéficiaires effectifs et des Propriétaires légaux
- Note Circulaire Aux Opérateurs miniers du 29 juilet 2020 Déclarations des Bénéficiaires effectifs et des Propriétaires légaux
- Circulaies de la DGM aux opérateurs miniers du 16 juillet 2020 Déclarations des Bénéficiaires effectifs et des Propriétaires légaux
- Circulaires n°412 du 03 juin 2020 Déclarations des Bénéficiaires effectifs et des Propriétaires légaux
- Situation de la PJ & BE des entreprises du périmêtre 2018
- Instructions pour le rapportage des BE & PJ
- Présentation Etude préliminaire 2016
- Instruction de reporting 2016
- Compte rendu du 19-02-2020- de la réunion de la commission ad hoc
- Compte rendu du 06-12-2019- Restitution de l’étude de cadrage sur la divulgation de la Propriété réel
- Etude portant élaboration d’une Note de Cadrage sur la Divulgation de la Propriété Réelle (P.R) en Mauritanie
- Circulaire du DGH 19.02.2020
- Circulaire du DGM Propriété réel 19.02.2020
- Projet de feuille de route sur la propriété réelle
2.6 Participation de l'état:
SNIM
- NOTE-EXPLICATIVE-RAPPORT-ITIE-2017
- CONVENTION SNIM ETAT Equipements INHV Avenant n°1
- CONVENTION-SNIM-ETAT-SNIM-EMBARCATION-DE-PECHE
- CONVENTION-ETAT-SNIM-quipements-INHV
- CONVENTION-ETAT-SNIM-prefinancement -NAJAH (NMW)
- CONVENTIN ETAT SNIM NMW SA AVENANT N° 2B
- NOTE PRET NEJAH
- Contrat DE RACHAT
- Lettre de garantie
- L’accord tripartite définissant les modalités de remboursement cosigné par l’Union Européenne pour la rétrocession
- Les états financiers détaillés de la Fondation SNIM
Tasiast
MCM
SMHPM
- Note gestion du patrimoine minier par la SMHPM
- Note sur le contrat de financement entre SMHPM et Sterling Energy
4.7 Desagregation par Projet:
5.1 Repartition des revenus provenant des industries extractives:
6.1 Depenses sociales et environnementales par entreprise extractive:
6.2 Depenses quasi budgetaires:
7.4 Examen des resultats et de l'impact de la mise en œuvre:
- Organisation de caravane de dissémination des rapports 2015 et 2016 en 2019 et 2020 (Régions minieres en 2019, Kaédi et Rosso en Janvier 2020, Kiffa et Nema en Mars 2020)
- RAA 2019
- Etude d'impact de la mise en œuvre de l'ITIE en Mauritanie
- Annexe Methodologie de l'évaluation